Déposée le 8 juillet 1988 par H D M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est H D M, societé à responsabilité limitée, domicilié(e) 8, rue André Wilbert, 02590 ETREILLERS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.
La marque TOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H D M, societé à responsabilité limitée - 8, rue André Wilbert, 02590 ETREILLERS. - France
Cabinet HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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